DELIBERATIONS 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2018 :
– Adhésion de nouvelles collectivités au SMIC.
– Demandes de subventions dans le cadre du projet « Aménagement du Centre Bourg Le Petit Charmois ».
– Approbation du rapport de la C.L.E.T.C. pour l’année 2017.
– Complément à l’état d’assiette des coupes de bois pour l’exercice 2018.
– Projet d’enfouissement des réseaux secs, secteur du Petit Charmois.
– Renouvellement de contrat d’un agent contractuel.

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2018 :
– Détermination du nombre de postes d’adjoint suite à la démission du 2ème adjoint.
– Mise à jour des différentes commissions communales et syndicats intercommunaux.
– Définition de l’enveloppe budgétaire des indemnités allouées aux élus.
– Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2017.
– Affectation des résultats de l’exercice 2017.
-Vote des budgets primitifs de l’exercice 2018.
– Budget annexe de la forêt
– Budget principal de la commune
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales.
– Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges pour travaux au bâtiment de la mairie.
– Remboursement des frais de fonctionnement du Centre D’Incendie et de Secours.
-Versement de la contribution annuelle aux charges de fonctionnement des syndicats pour l’année 2018.
– Nouveaux rythmes scolaires à la rentrée de septembre 2018.
– Renouvellement de l’activité de loisirs « Camp d’adolescents » .
– Avenant au bail de location du droit de chasse en forêt communale.
– Recrutement d’un agent administratif au 1erjuillet 2018.
– Constitution d’un groupement de commandes avec la C.A.E.

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2018 :
– Répartition de l’enveloppe des indemnités des élus.
– Subventions allouées aux associations pour l’année 2018.
– Participation financière aux accueils de loisirs extérieurs pour les mercredis libérés du temps scolaire.
– Convention de mise à disposition de personnel contractuel en mission temporaire avec le Centre de Gestion des Vosges.
– Renouvellement des emplois en contrat aidé PEC pour fonctions aux services scolaire et périscolaire.
– Recrutement d’un emploi saisonnier pour fonctions au service technique.
– Arrêt de la délégation de la compétence « éclairage public » au Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.
– Rapport annuel 2017 sur le service public de l’eau.

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2018 :
– Convention d’occupation du domaine communal pour l’implantation d’un Nœud de Raccordement Optique (NRO) – réseau de fibre optique losange.
– Convention de servitudes pour le passage de la liaison aéro-souterraine électrique sur le domaine communal.
– Maintien des tarifs au restaurant scolaire et à la garderie périscolaire pour l’année scolaire 2018/2019.
– Application du nouveau mode de paiement des frais de transport scolaire des élèves du second degré.
– Décisions modificatives apportées au budget principal.
– Contrat d’entretien pour les chaudières des bâtiments communaux.
– Création d’un poste d’adjoint technique territorial au 01/09/2018.
– Modification du grade de l’agent exerçant des fonctions administratives du 01/07/2018.
– Modifications de l’état d’assiette 2018 des coupes de bois.
– Indemnité de gardiennage de l’Eglise.

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2018 :
– Nouvelle modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
– Adhésion au service R.G.P.D. du Centre de Gestion.
– Programme de travaux : aménagement global du Centre Bourg : rue du Petit Charmois, Impasses des Champs, des Prairies et des Noisetiers.
– Amortissement du logiciel « Police Municipale ».
– Contribution annuelle à l’Association Intercommunale de Développement Local « Pays de la Vôge ».
– Adhésion de collectivités au S.M.I.C.
– Communication du rapport annuel de SMDEV.
– Engagement de la Commune dans le projet de réhabilitation du site Bihr.

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2018 :
-Communication du diagnostic énergétique communal.
– Financement dans l’opération « aménagement centre bourg : le Petit Charmois »
– Etat d’assiette des coupes de bois pour l’exercice 2019.
– Vente du bois de chauffage aux habitants pour la saison forestière 2018/2019.
– Contribution de la Commune à la compétence « assainissement « au titre des réseaux unitaires.
– Attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal.
– Décision modificative au budget principal.
– Validation de la convention d’adhésion au service de médecine préventive auprès du centre de gestion.
– Consultation par le centre de gestion des contrats groupes « prévoyance et santé ».
– Dissolution du CCAS et intégration de ses attributions dans le budget principal de la commune.

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2018 :
– Création d’un comité consultatif des affaires sociales.
– Transfert de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » à la C.A.E.
– Approbation du projet de schéma de mutualisation des services de la C.A.E.
– Souscription d’un emprunt pour le financement de l’opération « Aménagement global du centre bourg : secteur du Petit Charmois ».
– Modalités de paiement des heures supplémentaires et complémentaires du personnel communal.
– Service d’astreinte pour le déneigement.
– Aide financière non retenue pour une association extérieure.
– Adhésion à la société publique locale X-DEMAT.

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2018 :
-Création d’un emploi administratif pour fonction de secrétaire de mairie.
– Augmentation de la durée du travail hebdomadaire de l’emploi administratif contractuel.
– Adoption des travaux en régie réalisés par le service technique en 2018.
– Prise en charge des frais de transport pour les sorties des élèves à la piscine.
– Ajustement de la participation financière des mercredis récréatifs à l’accueil de loisirs de Hadol.
– Actualisation de la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
– Approbation du rapport de la C.L.E.C.T de l’année 2018.