Délibérations de l’année 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2016

– Publication des Marchés publics A Procédure Adaptée pour 2015.

– Création d’un poste d’adjoint administratif au secrétariat de Mairie.

– Reconduction de l’activité de loisirs A.L.S.H. durant les congés scolaires de printemps.

– Vente de terrain du domaine communal pour dépendance de propriété bâtie.

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2016

– Approbation du compte administratif et du compte de gestion pour le budget principal de la commune et le budget annexe de la forêt 2015.

– Affectation des résultats de l’exercice 2015.

– Vote du budget principal de la Commune et du budget annexe de la forêt pour l’année 2016.

– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales.

– Participation financière aux charges de fonctionnement des syndicats pour l’année 2016.

– Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental des Vosges pour les opérations d’investissement votées au budget.

– Remboursement des frais de fonctionnement du centre d’incendie et de secours.

– Création d’un emploi en « contrat avenir » pour fonctions au service technique.

– Convention pour parcours équestre en forêt communale.

– Convention pour dématérialisation des documents budgétaires.

– Renouvellement de l’activité de loisirs « camp d’adolescents ».

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2016

– Attribution des subventions aux associations.

– Renouvellement des emplois en contrats aidés pour fonction aux services scolaire et périscolaire.

– Fonctionnement de l’activité de loisirs A.L.S.H. en période d’été.

– Modifications statutaires de la C2VRM.

– Communication du rapport annuel du Syndicat des eaux.

– Réalisation de travaux de renforcement électrique sur « La Barre ».

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2016

– Approbation de la convention « Territoire à énergie positive pour la croissance verte ».

– Modifications statutaires de la C2VRM.

– Application des tarifs du restaurant scolaire et de la garderie périscolaire pour l’année scolaire 2016/2017.

– Revalorisation des tarifs des Nouvelles Activités Périscolaires pour l’année 2016/2017.

– Création d’un poste d’attaché territorial.

– Financement des opérations d’investissement sur le budget communal.

– Déclassement du domaine public d’un terrain communal pour cession.

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2016

– Création d’un poste d’agent polyvalent au 1er septembre 2016.

– Concession de source en forêt communale.

– Indemnité de gardiennage de l’église.

– Nouvelle codification du Plan Local d’Urbanisme.

– Décision de ne pas donner suite à une demande de participation financière pour déplacement d’élèves du collège de Xertigny lors de compétitions sportives.

– Surseoir à la demande d’autorisation de déclassement de documents de la bibliothèque municipale.

– Admission en non-valeur de créances du budget assainissement.

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE 2016

– Dissolution des régies de recettes de la Commune.

– Programme de travaux sur le réseau d’éclairage public.

– Prise en charge de l’activité « piscine » pratiquée par les élèves du groupe scolaire.

– Contribution de la Commune au titre des réseaux unitaires.

– Attribution de subvention.

– Location du logement communal.

– Communication du rapport annuel de la C2VRM.

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2016

– Etat d’assiette des coupes de bois pour l’exercice 2017.

– Vente de bois de chauffage aux habitants pour la saison forestière 2016/2017 – Maintien du prix de vente.

– Contrat groupe d’assurance statutaire auprès du centre de gestion.

– Contribution annuelle à l’association intercommunale de développement local « Pays de la Vôge».

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2016

– Election de délégués représentant la commune au sein de la Communauté d’Agglomération d’Epinal.

– Modifications statutaires de la C2VRM.

– Transfert de crédit sur le budget principal de la commune.

– Actualisation du régime indemnitaire.

 CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2016

– Renouvellement de location de terrains communaux.

– Rémunération des agents recenseurs.

– Adoption de la liste des travaux en régie réalisés en 2016.

– Complément de l’état d’assiette des produits forestiers 2017.

– Transfert de crédit sur le budget annexe forêt.

– Demande d’agrément pour service civique au sein de la commune.

– Déneigement des voies communales.

– Demande d’aide financière non retenue pour activité sportive extérieure à la commune.

– Adhésion de nouvelles communes au S.M.I.C.

– Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’ASCU pour frais d’organisation de la section « cross » au championnat de France.