DELIBERATIONS 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2017 :

– Attribution du marché de maîtrise d’œuvre dans l’opération « Aménagement du centre bourg : rue du Petit Charmois ».
– Demande d’aide financière pour un voyage d’étude scolaire.
– Définition des dépenses à imputer au budget communal « Fêtes et cérémonies ».
– Programme de travaux à réaliser sur les réseaux électriques et éclairage public.
– Création d’un poste d’adjoint technique territorial pour fonction au service technique.
– Non renouvellement de l’activité A.L.S.H. en 2017.
– Adhésion de nouvelles collectivités au SMIC.

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2017 :

– Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2016.
– Affectation des résultats de l’exercice 2016.
– Vote des budgets primitifs de l’exercice 2017.
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales.
– Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges pour le programme de voirie.
– Remboursement des frais de fonctionnement du centre d’incendie et de secours.
– Location du droit de chasse en forêt communale.
– Refus du transfert de la compétence «PLU» à la communauté d’Agglomération d’Epinal.
– Désignation des représentants appelés à siéger à la commission locale d’évaluation des transferts de charges à la Communauté d’Agglomération d’Epinal.
– Application du nouveau barème aux indemnités de fonction des élus locaux.
– Renouvellement de l’organisation du temps scolaire à la rentrée 2017/2018.

CONSEIL MUNCIPAL DU 9 MAI 2017 :

– Modification des membres des commissions communales.
– Adhésion à la centrale d’achat de la C.A.E.
– Attribution de subventions aux associations locales.
– Refus de donner suite aux demandes de subventions extérieures.
– Renouvellement des emplois en contrats aidés pour fonctions aux services scolaire et périscolaire.
– Convention pour communication de données se rapportant à l’éclairage public.
– Communication du rapport annuel sur le service des eaux.
– Renouvellement de l’activité de loisirs « camps d’adolescents ».
– Versement de la contribution annuelle aux charges de fonctionnement des syndicats pour l’année 2017.

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2017 :

– Modification de l’assiette des coupes de bois en forêt communale.
– Renouvellement de concession d’occupation de terrain en forêt communale.
– Encaissement de la régie périscolaire par internet.
– Actualisation des tarifs de N.A.P. pour l’année scolaire 2017/2018.
– Transfert de crédit sur le budget principal de la commune.
– Enfouissement du réseau téléphonique sur le poste BT « Centre ».

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2017 :

– Recrutement d’un agent contractuel au 1er septembre 2017.
– Attribution du marché pour la confection et la livraison des repas au restaurant scolaire.
– Maintien des tarifs de repas au restaurant scolaire et du taux de la garderie périscolaire pour l’année scolaire 2017/2018.
– Nouveau membre élu au conseil d’administration du CCAS.
– Indemnité de gardiennage de l’église.
– Rétrocession de parcelles pour classement dans le domaine public.

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2017 :

– Prise en charge des frais de transport liés à l’activité « piscine » pour l’année scolaire 2017/2018.
– Décision modificative sur le budget principal de la Commune pour règlement d’opérations comptables.
– Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées au SMDEV pour création de réseaux d’éclairage public à Buzegney et Chemin de Lambourémont.
– Participation annuelle 2017 à la compétence « assainissement » pour les réseaux unitaires, versée à la CAE.
– Avis sur l’adhésion de nouvelles collectivités à la Communauté d’Agglomération d’Epinal.
– Communication du rapport d’activité du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité des Vosges de l’année 2016.
– Electrification rurale : renforcement du réseau basse tension-poste centre.
– Acquisition de terrain de voirie auprès de l’indivision Jean Pierron pour intégration dans le domaine public.

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2017 :

– Etat d’assiette des coupes de bois pour l’exercice 2018.
– Vente du bois de chauffage aux habitants pour la saison forestière 2017/2018 – Maintien du prix de vente.
– Enfouissement des réseaux secs dans l’opération « Aménagement centre bourg : le Petit Charmois ».
– Décision modificative au budget principal.

CONSEILMUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2017 :

-Projet de mise en circulation d’une monnaie locale complémentaire.
– Contribution à l’association intercommunale de développement local « Pays de la Vôge ».
– Dissolution du Conseil des Jeunes.
– Acte administratif à régulariser pour l’achat de terrain de voirie.
– Attribution de l’indemnité de conseil au trésorier municipal.
– Modification de l’état d’assiette des coupes de bois 2017.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2017 :

– Présentation de l’étude énergétique des bâtiments communaux.
– Adoption des travaux en régie réalisés par le service technique en 2017.
– Adhésion de nouvelles collectivités au SMIC.
– Modification des statuts du SMDEV.